SOCIETE PLYMOUTH FRANCAISE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3214512
Date de dépôt :
11/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
11/03/2023
Présentation de la marque PLYMOUTH
Déposée le 11 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PLYMOUTH FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PLYMOUTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PLYMOUTH FRANCAISE domicilié(e) 21 allée du Rhône - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 505 627 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PLYMOUTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE PLYMOUTH FRANCAISE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 21 allée du Rhône - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 969505627
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Renouvellement sans limitation le 14 février 2013 n°2521806 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-14
Tissus métalliques, grilles, grillages métalliques, fils métalliques isolés, fils métalliques, raccords métalliques, dispositifs métalliques de connexion et de raccord de fils métalliques, dispositifs composés de fils métalliques isolés reliés entre eux par des raccords métalliques ou non métalliques. Câbles à fibres optiques, câbles de connexion à fibres optiques, matériel de raccordements optiques, rubans magnétiques, appareils de détection, dispositifs de détection de réseaux enterrés, dispositifs électriques, électroniques, informatiques d'identification, de localisation, de surveillance, de gestion de réseaux enterrrés. Filets de protection contre les accidents, gaines d'identification pour fils et câbles électriques, filets de sauvetage. Alèzes, inserts caoutchouc pour champ opératoire, garrots, fils de caoutchouc, fils élastiques et fils non tissés pour artiles d'hygiène et médical. Caoutchouc, latex, fils, feuilles, bracelets, anneaux, cubes, tuyaux en caoutchouc, chlorure de vinyle, chlorure de polyéthylène ou matières plastiques, raccords de fils métalliques non métalliques, dispositifs non métalliques de connexion et de raccords de fils métalliques, tissus d'amiante, tissus en fibre de verre pour l'isolation, tissus isolant, fibres vulcanisées, anneaux, cordes, cordons en caoutchouc, bandes en caoutchouc, bandes isolantes, caoutchouc synthétique, rubans isolants, rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans à mémoire de forme adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, feuilles de caoutchouc non à usage textile. Bandes et rubans en caoutchouc destinés à la fabrication de vêtements, de sous-vêtements, ou tous articles vestimentaires ainsi qu'à la fabrication et à la confection de changes jetables pour bébés ou incontinents, bandes et laminettes transparentes opaques en caoutchouc, vulcanisées ou élastomères, thermoplastiques destinées à la fabrication d'articles d'habillement, d'articles orthopédiques, masques pour l'hygiène, couches pour bébés ou incontinents. Feuilles, grilles et plaques en matière plastique à structure à mailles, feuilles, grilles et plaques en matière plastique à structure à mailles pour le drainage, la filtration et l'isolation, (matière filtrante, matière plastique ou mousse mi-ouvrée) , matière isolante, cubes et gaines flexibles en matière plastique, grilles avec polymère plastique ou caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, fils de caoutchouc, fils élastiques et fils non tissés pour l'industrie (non à usage textile) , clapets en caoutchouc et élastomère thermoplastique. Rubans de signalisation. Grilles, grillages, clôtures non métalliques, écrans non métalliques pour la délimitation et l'occultation des balcons, terrasses, jardins et cultures, armatures non métalliques pour la construction et les revêtements de sols, matériaux non métalliques pour le drainage du sol, treillages non métalliques, grillages en matière plastique notamment grillages, grillages en matières plastiques destinés à la clôture des chantiers, bandes de grillages avertisseurs en matière plastique notamment pour la signalisation des ouvrages enterrés, toitures non métalliques, films plastiques pour toitures. Filets, filets d'emballage, filets tubulaires en matière plastique pour l'emballage, filets de pêche, filets et poches pour l'aquaculture et la sylviculture, fils de filets. Fils de caoutchouc à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils non tissés à usage textile. Tissus, tissus à usage textile, tissus adhésifs collables à chaud, tissus élastiques, tissus en fibres de verre à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour chaussures, couvertures de lits et de tables, draps, tissus pour la literie, housses de lits et de meubles, doublures (étoffes) , matières textiles filtrantes, linges de maison, linges de bain, linges de lits, tissus pour la lingerie, tentures murales en matières textiles, revêtements de meubles en matières textiles ou plastiques, rideaux en matières textiles ou plastiques, stores et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tissus pour la confection et la fabrication de stores et rideaux, serviettes de tables et de toilette en matière textile, tissus à usage textile enduits, complexe avec support tissé ou non tissé. Rubans et bandes élastiques destinés à la fabrication d'articles vestimentaires, de lingerie, d'articles orthopédiques, rubans élastiques. Services d'apprêtage de textiles, services d'ignifugation de textiles et de tissus, services de teintures de textiles et de tissus, services d'imperméabilisation de tissus, traitement d'étanchéité, blanchiment de tissus, traitement de tissus, traitement pour l'infroissabilité des tissus, traitement des couleurs de tissus, traitement pour l'opacité des tissus, services de calandrage d'étoffes et de tissus, services de calandrage et de contre collage de feuilles en P.V.C. et élastomère, services d'enduction de tissus, services de traitement de tissus d'ameublement et de décoration, traitement anti tâche, anti graffitis, anti dérapant des tissus, traitement des tissus pour la puériculture et pour la literie, services d'ennoblissement textile, services de doublage de matière plastique et matériaux textiles et non tissés, services de découpe de caoutchouc vulcanisés naturels ou synthétiques, tissés ou en élastomère thermoplastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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